Documentation

Vous trouverez dans cet espace, l’actualité réglementaire concernant le tri et le recyclage des déchets, les documents administratifs à télécharger et globalement l’ensemble des informations dont vous avez besoin.

Mis à jour le 01/10/2019
Toutes les implantations

Tous les sites – Attestation d’assurance responsabilité civile

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Mis à jour le 14/09/2019
Rouvreau Recyclage

Extrait Kbis RR

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Mis à jour le 06/09/2019
Rouvreau Recyclage

Attestation de régularité fiscale RR

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Mis à jour le 17/07/2019
Rouvreau Recyclage

Attestation URSSAF RR

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Mis à jour le 28/06/2019
Toutes les implantations

Formulaire d’ouverture de compte

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Mis à jour le 02/05/2019
Holding Groupe Rouvreau

Livret d’accueil

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Mis à jour le 04/04/2019
Toutes les implantations

Demande de devis location benne professionnels

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Mis à jour le 28/02/2019
RTG

Arrêté préfectoral n° E118 RTG

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Mis à jour le 18/01/2019
Baudon Rouvreau Recyclage SARL

Attestation de régularité fiscale BRR

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Mis à jour le 17/01/2019
RTG

Attestation de régularité fiscale RTG

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Mis à jour le 17/01/2019
Sud Vendée Recyclage

Attestation de régularité fiscale SVR

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Mis à jour le 16/01/2019
RTG

Extrait Kbis RTG

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Mis à jour le 16/01/2019
Sud Vendée Recyclage

Extrait Kbis SVR

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Mis à jour le 16/01/2019
Baudon Rouvreau Recyclage SARL

Extrait Kbis BRR

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Mis à jour le 07/01/2019
RTG

Attestation URSSAF RTG

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Mis à jour le 07/01/2019
Sud Vendée Recyclage

Attestation URSSAF SVR

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Mis à jour le 07/01/2019
Baudon Rouvreau Recyclage SARL

Attestation URSSAF BRR

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Mis à jour le 04/01/2019
Toutes les implantations

Demande de certificat de situation administrative (non gage)

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Mis à jour le 02/01/2019
Toutes les implantations

Plaquette de présentation

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Mis à jour le 19/09/2018
Baudon Rouvreau Recyclage SARL

Récépissé de négoce ou de courtage de déchets BRR

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Mis à jour le 19/09/2018
Baudon Rouvreau Recyclage SARL

Récépissé de déclaration de l’activité de transport par route de déchets BRR

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Mis à jour le 12/07/2018
Baudon Rouvreau Recyclage SARL

Arrêté préfectoral n° 12-DRCTAJ/1-770 BRR

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Mis à jour le 25/05/2018
Baudon Rouvreau Recyclage SARL

Arrêté préfectoral n° 18-DRCTAJ/1-212 BRR

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Mis à jour le 15/05/2018
Rouvreau Recyclage

Arrêté préfectoral n° 5977 RR

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Mis à jour le 15/03/2018
Rouvreau Recyclage

ILO – OSH 2001

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Mis à jour le 15/03/2018
Rouvreau Recyclage

ISO 14001 V2015

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Mis à jour le 01/12/2016
Rouvreau Recyclage

Attestation annuelle de conformité VHU RR

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Mis à jour le 05/10/2016
RTG

Arrêté préfectoral n° 5818 RTG

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Mis à jour le 04/10/2016
Rouvreau Recyclage

Déclaration d’un conseiller à la sécurité

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Mis à jour le 20/07/2016
Rouvreau Recyclage

Déclaration de l’activité de négoce et courtage de déchets RR

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Mis à jour le 20/07/2016
Rouvreau Recyclage

Récépissé de déclaration de l’activité de transport par route de déchets RR

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Mis à jour le 05/07/2016
Toutes les implantations

Compétences CSTMD

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Mis à jour le 05/04/2016
Rouvreau Recyclage

Attestation de capacité n° 7124 RR

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Mis à jour le 23/03/2016
Baudon Rouvreau Recyclage SARL

Attestation de capacité n° 7118 BRR

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Mis à jour le 11/01/2016
Sud Vendée Recyclage

Récépissé de déclaration de l’activité de transport par route de déchets SVR

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Mis à jour le 11/01/2016
Sud Vendée Recyclage

Récépissé de déclaration de l’activité de négoce ou de courtage de déchets SVR

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Mis à jour le 02/08/2013
RTG

Arrêté préfectoral n° 5363 RTG

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Mis à jour le 12/04/2013
Sud Vendée Recyclage

Récépissé de déclaration RR

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Mis à jour le 17/12/2012
Baudon Rouvreau Recyclage SARL

Arrêté préfectoral n° 12-DRCTAJ/1-1127 BRR

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Mis à jour le 01/12/2009
RTG

Attestation de capacité n° 739786 RTG

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Mis à jour le 11/07/2006
Baudon Rouvreau Recyclage SARL

Arrêté préfectoral n° 06-DRCLE/1-303 BRR

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Mis à jour le 02/05/2006
Rouvreau Recyclage

Arrêté préfectoral n° 4510 RR

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Mis à jour le 28/11/1996
RTG

Arrêté préfectoral n° 2772 RTG

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