Documentation

Vous trouverez dans cet espace, l’actualité réglementaire concernant le tri et le recyclage des déchets, les documents administratifs à télécharger. Et globalement l’ensemble des informations dont vous avez besoin.

Mis à jour le 25/01/2024
Rouvreau Recyclage

Extrait Kbis Rouvreau Recyclage

Télécharger
Mis à jour le 25/01/2024
RTG

Extrait Kbis RTG

Télécharger
Mis à jour le 25/01/2024
Baudon Rouvreau Recyclage

Extrait Kbis BAUDON

Télécharger
Mis à jour le 25/01/2024
Holding Groupe Rouvreau

Extrait Kbis Holding Rouvreau

Télécharger
Mis à jour le 25/01/2024
Rouvreau Transport

Extrait Kbis Rouvreau Transport

Télécharger
Mis à jour le 12/01/2024
Rouvreau Recyclage

Attestation de régularité fiscale Rouvreau Recyclage

Télécharger
Mis à jour le 12/01/2024
Sud Vendée Recyclage

Attestation de régularité fiscale SVR

Télécharger
Mis à jour le 12/01/2024
Holding Groupe Rouvreau

Attestation de régularité fiscale Holding Rouvreau

Télécharger
Mis à jour le 18/12/2023
Rouvreau Recyclage

Attestation URSSAF Rouvreau Recyclage

Télécharger
Mis à jour le 18/12/2023
RTG

Attestation URSSAF RTG

Télécharger
Mis à jour le 18/12/2023
Sud Vendée Recyclage

Attestation URSSAF SVR

Télécharger
Mis à jour le 18/12/2023
Baudon Rouvreau Recyclage

Attestation URSSAF Baudon

Télécharger
Mis à jour le 18/12/2023
Rouvreau Transport

Attestation URSSAF Rouvreau Transport

Télécharger
Mis à jour le 18/12/2023
Holding Groupe Rouvreau

Attestation URSSAF Holding Rouvreau

Télécharger
Mis à jour le 23/10/2023
Sud Vendée Recyclage

Extrait Kbis SVR

Télécharger
Mis à jour le 22/09/2023
Toutes les implantations

Tous les sites – Attestation d’assurance responsabilité civile

Télécharger
Mis à jour le 18/09/2023
Baudon Rouvreau Recyclage

Récépissé de négoce ou de courtage de déchets BRR

Télécharger
Mis à jour le 18/09/2023
Baudon Rouvreau Recyclage

Récépissé de déclaration de l’activité de transport par route de déchets BRR

Télécharger
Mis à jour le 28/08/2023
Rouvreau Recyclage

Certification – ISO 14001

Télécharger
Mis à jour le 28/08/2023
Rouvreau Recyclage

Certification – ISO 45001

Télécharger
Mis à jour le 13/10/2022
Toutes les implantations

Plaquette de présentation Groupe Rouvreau

Télécharger
Mis à jour le 13/10/2022
Sud Vendée Recyclage

Arrêté préfectoral n° 2022-DLC-BENV-1097

Télécharger
Mis à jour le 13/10/2022
Sud Vendée Recyclage

Arrêté préfectoral n° 2022-DLC-BENV-1098

Télécharger
Mis à jour le 20/05/2022
Toutes les implantations

Formulaire d’ouverture de compte

Télécharger
Mis à jour le 20/05/2022
Toutes les implantations

Demande de devis location benne professionnels

Télécharger
Mis à jour le 01/01/2022
Sud Vendée Recyclage

Attestation d’assurance Multirisques SVR

Télécharger
Mis à jour le 01/01/2022
Baudon Rouvreau Recyclage

Attestation d’assurance Multirisques BAUDON

Télécharger
Mis à jour le 01/01/2022
Holding Groupe Rouvreau

Attestation d’assurance Multirisques HOLDING ROUVREAU – ROUVREAU RECYCLAGE – ROUVREAU TRANSPORT

Télécharger
Mis à jour le 01/01/2022
Toutes les implantations

Attestation d’assurance Multirisques RTG

Télécharger
Mis à jour le 04/11/2021
Rouvreau Transport

Attestation de régularité fiscale Rouvreau Transport

Télécharger
Mis à jour le 28/10/2021
Baudon Rouvreau Recyclage

Attestation de régularité fiscale BAUDON

Télécharger
Mis à jour le 28/10/2021
RTG

Attestation de régularité fiscale RTG

Télécharger
Mis à jour le 01/10/2021
Rouvreau Recyclage

Attestation d’assurance Risques d’atteinte à l’environnement

Télécharger
Mis à jour le 06/09/2021
Rouvreau Transport

Récépissé de déclaration de l’activité de transport par route de déchets ROUVREAU Transport

Télécharger
Mis à jour le 09/08/2021
Rouvreau Recyclage

Récépissé de déclaration de l’activité de négoce ou de courtage de déchets RR

Télécharger
Mis à jour le 09/08/2021
Rouvreau Recyclage

Récépissé de déclaration de l’activité de transport par route de déchets RR

Télécharger
Mis à jour le 07/07/2021
Sud Vendée Recyclage

Récépissé de déclaration de l’activité de transport par route de déchets SVR

Télécharger
Mis à jour le 07/07/2021
Sud Vendée Recyclage

Récépissé de déclaration de l’activité de négoce ou de courtage de déchets SVR

Télécharger
Mis à jour le 25/06/2021
RTG

Attestation de capacité n° 739786 RTG

Télécharger
Mis à jour le 23/02/2021
Baudon Rouvreau Recyclage

Attestation de capacité n° 7118 BRR

Télécharger
Mis à jour le 26/01/2021
Rouvreau Recyclage

Attestation de capacité n° 7124 RR

Télécharger
Mis à jour le 16/12/2020
Rouvreau Recyclage

Compétences CSTMD

Télécharger
Mis à jour le 11/05/2020
Rouvreau Recyclage

ILO – OSH 2001

Télécharger
Mis à jour le 02/05/2019
Holding Groupe Rouvreau

Livret d’accueil

Télécharger
Mis à jour le 28/02/2019
RTG

Arrêté préfectoral n° E118 RTG

Télécharger
Mis à jour le 12/07/2018
Baudon Rouvreau Recyclage

Arrêté préfectoral n° 12-DRCTAJ/1-770 BRR

Télécharger
Mis à jour le 25/05/2018
Baudon Rouvreau Recyclage

Arrêté préfectoral n° 18-DRCTAJ/1-212 BRR

Télécharger
Mis à jour le 15/05/2018
Rouvreau Recyclage

Arrêté préfectoral n° 5977 RR

Télécharger
Mis à jour le 05/10/2016
RTG

Arrêté préfectoral n° 5818 RTG

Télécharger
Mis à jour le 02/08/2013
RTG

Arrêté préfectoral n° 5363 RTG

Télécharger
Mis à jour le 12/04/2013
Sud Vendée Recyclage

Récépissé de déclaration d’activité SVR

Télécharger
Mis à jour le 17/12/2012
Baudon Rouvreau Recyclage

Arrêté préfectoral n° 12-DRCTAJ/1-1127 BRR

Télécharger
Mis à jour le 11/07/2006
Baudon Rouvreau Recyclage

Arrêté préfectoral n° 06-DRCLE/1-303 BRR

Télécharger
Mis à jour le 02/05/2006
Rouvreau Recyclage

Arrêté préfectoral n° 4510 RR

Télécharger
Mis à jour le 28/11/1996
RTG

Arrêté préfectoral n° 2772 RTG

Télécharger